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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE
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LA GRANDE CHAPELLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA GRANDE CHAPELLE
ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE S.A.S. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3474572
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
LA GRANDE CHAPELLE de ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE

Présentation de la marque LA GRANDE CHAPELLE

Déposée le 15 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « LA GRANDE CHAPELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE domicilié(e) Route du Milieu,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE a également déposé les autres marques suivantes : RENAISSANCE , LE CAILLOU ROUGE , J. JADOUIN & Co , GRAND RENOM


ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE S.A.S. société par actions simplifiée - Route du Milieu,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France - SIREN 492749650


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 novembre 2007 - Rejet total n°464490 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.